Mentions Légales
Mentions Légales
Editeur du site
Amicale Laïque de Melesse
2 rue de la poste
35520 MELESSE FRANCE
Email : amicale@al-melesse.org
Création et réalisation du site
RAHUEL Laurent – Amicale Laïque de Melesse
Hébergeur du site
Société d’hébergement SCALEWAY : https://www.scaleway.com/fr/
Déclaration CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés)
Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de
suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et libertés » du 6
janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à l’éditeur.
Propriété intellectuelle et droit de reproduction
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la
propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents
téléchargeables, les représentations photographiques et autres.
Toute représentation, reproduction, exploitation totale ou partielle, par quelques procédés que se
soient, sans l’autorisation expresse et préalable des ayants droits est interdite et constituerait
une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Informations techniques
Les pages composant ce site sont prévues pour être affichées avec une résolution graphique minimum de
320 pixels.
Signaler une erreur ou un dysfonctionnement
Vous pouvez nous signaler une erreur sur le site ou un dysfonctionnement en envoyant un mail à
it@al-melesse.org
Confidentialité
L'Amicale Laïque de Melesse est une association établie en France et, en tant que telle, nous adhérons
à la législation française sur la protection des informations personnelles (1998: 204) qui applique la
Directive sur la protection des données européennes 95/46/EC.
Notre siège social est situé au 2 rue de la poste, 35520 MELESSE. N’hésitez pas à nous faire part de vos
questions ou préoccupations en matière de protection des données, à l’adresse it@al-melesse.org.
Données personnelles traitées
Les données personnelles désignent les données qui vous identifient en tant que personne physique. Nous
pouvons être amené à traiter les types de données personnelles suivants vous concernant :
Vos coordonnées incluant votre nom, l’adresse, le courriel et le numéro de téléphone
Votre date de naissance, votre responsable légal
Vos inscriptions aux activités ainsi que les paiements effectués, la date de vos certificats médicaux.
Finalités de traitement
Nous traitons vos données personnelles pour les finalités suivantes :
Référencement des adhérents de l'Amicale Laïque de Melesse
Partage avec des tiers
Ces données ne sont pas partagées avec des tiers, elles sont seulement utilisées à des fins administratives.
Vos droits
Il est de notre obligation de traiter des éléments personnels précis, pertinents et nécessaires tout en
tenant compte de nos finalités légitimes. Il est de votre droit de nous contrôler.
Vous pouvez à tout moment nous contacter à l’adresse it@al-melesse.org.
Cookies
Nous n’utilisons aucun moyen de traçage, sur aucune page de notre site internet, à des fins d'exploitation
directe par l'association ou par un tiers.
Sécurité des données
Lors de l’affichage des informations personnelles au travers de pages ou de documents pdf, nous vérifions
la validité des informations avec un code de sécurité unique, votre code adhérent, vos identifiants de
sessions ainsi que les données recherchées. Si l’ensemble des quatre conditions n’est pas rempli,
notre système se met en échec et une page vide est envoyée à votre navigateur. Ceci garantie le
contrôle des données affichées.